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Conditions d'utilisation du forum

Les modérateurs de ce forum s'efforceront de supprimer ou éditer tous les messages à caractère répréhensible aussi rapidement que possible. Toutefois, il leur est impossible de passer en revue tous les messages. Vous admettez donc que tous les messages postés sur ce forum expriment la vue et opinion de leurs auteurs respectifs, et non celles des modérateurs ou du webmestre (excepté des messages postés par eux-mêmes) et par conséquent qu'ils ne peuvent pas être tenus pour responsables des discussions.

Ce forum utilise des cookies pour stocker des informations sur votre ordinateur. Ces cookies ne contiendront aucune information personnelle, ils servent uniquement à améliorer le confort d'utilisation. L'adresse e-mail est uniquement utilisée afin de confirmer les détails de votre inscription ainsi que votre mot de passe (et aussi pour vous renvoyer votre mot de passe en cas d'oubli).

- les messages agressifs ou diffamatoires, les insultes et critiques personnelles, les grossièretés et vulgarités, et plus généralement tout message contrevenant aux lois françaises en vigueur sont interdits
- les messages incitant à - ou évoquant - des pratiques illégales sont interdits ;
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, vérifiez auparavant si le site en question ne vous l'interdit pas. Mentionnez l'adresse du site en question par respect du travail de ses administrateurs !
- merci de poster vos messages une seule fois. Les répétitions sont désagréables et inutiles !
- merci de faire un effort sur la grammaire et l'orthographe. Style SMS déconseillé !

Tout message contrevenant aux dispositions ci-dessus sera édité ou supprimé sans préavis ni justification supplémentaire dans des délais qui dépendront de la disponibilité des modérateurs. Tout abus entraînera la résiliation de l'inscription. Internet n'est ni un espace anonyme, ni un espace de non-droit ! Nous nous réservons la possibilité d'informer votre fournisseur d'accès et/ou les autorités judiciaires de tout comportement malveillant. L'adresse IP de chaque intervenant est enregistrée afin d'aider à faire respecter ces conditions.
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En cliquant sur le bouton ' J'accepte ' ci-dessous :
- vous reconnaissez avoir lu dans son intégralité le présent règlement ;
- vous vous engagez à respecter sans réserve le présent règlement ;
- vous accordez aux modérateurs de ce forum le droit de supprimer, déplacer ou éditer n'importe quel sujet de discussion à tout moment.



Charte de bonne conduite sur le forum Pâtes-Boys:

Ce forum est un forum privé .

N'étant pas légalement une association, le Forum n'est pas le lieu adéquat pour le règlement de conflits. Toute tentative d'utiliser le forum pour régler des contentieux du domaine privé sera sanctionnée.
Il est important de souligner que les forums en France ne sont pas des espaces de non droit et que leurs administrateurs, tout comme les auteurs de publications sont responsables des propos tenus.

Les propos tenus par les usagers du forum Pâtes-Boys sont l'expression de la pensée de leurs auteurs respectifs. pates-boys.forum-officiel.fr ne saurait être tenu pour responsable au delà de ce qui est prévu par la Loi et ne peut garantir l'exactitude des propos présentés par des utilisateurs.

Les principales règles à respecter :

1)- Les propos injurieux, xénophobes, racistes, antisémites, haineux et tout autre intolérance ou discrimination de race, sexe , âge, origine, sont conformément à la Loi, interdits sur ce forum.

2)-La courtoisie dans les échanges est la règle de base. Les publications ne devront pas contenir de propos manquant de respect, d'insultes ou même de simples propos désobligeants vis à vis d'un ou plusieurs utilisateurs ainsi qu'à l'égard du staff (administrateur, modérateurs) du forum.

3)- Les sujet portant sur la consommation de produits illicites ou entraînant une dépendance (drogues, alcool...) sont interdits

4)- Les propos diffamatoires à l’égard de personnes ou de sociétés sont interdits.

5)- La reproduction de correspondances ou mails échangés avec des sociétés n'est pas autorisée sauf accord préalable de l'auteur du courrier reproduit.

6)- Le respect de la dignité humaine : cela implique la protection de la vie humaine et le rejet de toute forme de discrimination en raison des opinions, de l’origine, des appartenances ethnique, sociale, religieuse, politique ou syndicale, du sexe, de l'état de santé ou d'un handicap de la personne visée. Autrement dit: Toute forme de discrimination est formellement interdite

7)- L'humour est souhaité, mais il ne faut pas qu'il devienne l'objectif principal du post ou détourne celui-ci de son sujet initial.

8)- Ce forum ne saurait être le lieu d'expression politique ou religieuse.


-Sauf autorisation préalable, la publicité, sous toutes ses formes n'est pas autorisée sur le forum. Seuls sont tolérés les liens vers des articles de sites tiers non commerciaux et pouvant apporter une information sur les diverses questions liées au forum

Certaines rubriques sont soumises à des consignes spécifiques.

Les Sanctions:

En cas de non respect de ces consignes, le staff aura recours à des avertissements et des sanctions pourront être prises
- 1er Avertissement: pas de sanction.
- 2e Avertissement: Restriction de droit en fonction de la faute. (membre)
- Blâme: Ban d'une semaine du forum
- Mise à pieds: Ban d'un mois du forum
- Exclusion: Ban permanent du forum

Le staff est soumis au même sanction ainsi que celle-ci:
- Rétrogradation disciplinaire: Le modérateur ou administrateur concerné se verra rétrogradé au rang inferieur

Les différentes étapes des sanctions sont indicatives et peuvent être utilisées en fonction de la gravité de l'acte (ex: Racisme= Mise à pieds)
Il n'y aura pas d'effet rétroactif, ces mesures prendront effet à la date de publication de cette charte. Il n'y aura pas non plus de remise à zéro des compteurs pour les membres déjà avertis.
Toute demande de suppression de compte est définitive. Aucune nouvelle création de compte ne sera autorisée, même sous un autre pseudo ou un autre statut, pour les personnes ayant demandé la suppression de leur compte.
Les multi-comptes sont interdits et entraîneront un ban permanent des 2 comptes.

Par ailleurs, le forum se réserve le droit de prendre l’ensemble des initiatives de sanctions nécessaires afin d’assurer le bon fonctionnement de ce dernier.


Les personnes morales ou physiques à but commerciaux (société, associations, auto-entrepreneurs,partenaires...)

Les personnes morale ou physique à but commerciaux sont cordialement invitées à participer au forum. Elles devront néanmoins le faire de façon transparente en affichant notamment leur logo comme avatar.
Ces personnes souhaitant participer au forum prendront contact avec l'administrateur, afin de lui communiquer les preuves de leur légalité envers les lois françaises. Cette formalité est obligatoire pour le bon fonctionnement du forum. Des consignes spécifiques à ces personnes sont applicables sur le forum, elles sont consultables à la fin du règlement dans la rubrique: RÈGLEMENT SPÉCIFIQUE*
Après validation du compte par l'administrateur vous serez alors considéré comme Partenaire.

Les partenaires devront faire preuve de la plus grande retenue dans le dialogue avec les usagers, la bonne humeur étant de rigueur. Comme il l'est précisé pour les membres, le forum ne saurait être un lieu de règlement des contentieux entre clients et vendeurs, seuls sont acceptés les signalements de problèmes et les solutions proposées.

De même que si les annonces de nouveaux produits ou promotions sont tolérées (mais soumise a validation d'un membre du staff), elles ne pourront avoir un caractère outrancier et seront sanctionnées si nécessaire.
Le fait qu'un partenaire dispose de sa rubrique est une mise à disposition gracieuse de la part du forum. La charte s'applique également dans ces rubriques et seul le staff est décisionnaire d'une éventuelle modification dans le contenu des posts.
Aucune critique d'un partenaire à l'égard d'un autre ne sera tolérée.
Les partenaires ne peuvent être représentées que par un seul pseudo.


Modération
Le Forum est soumis à une modération. (obligation légale en France)
- En raison de la législation en vigueur et des jugements rendus, les Modérateurs seront particulièrement vigilants sur les propos pouvant être considérés comme "diffamatoires" ( Le régime français de la diffamation, prévu par l’article 29 de la loi du 29 juillet 1881, est extrêmement sévère, il peut y avoir diffamation même si les faits rapportés sont vrais.) .
- Les modérateurs peuvent verrouiller les sujets dont les réponses s'écarteraient trop de la question d'origine.
- Les modérateurs peuvent éditer, déplacer ou supprimer purement et simplement tout ou partie d'un post ou demander à l'expéditeur d'en modifier une partie. Ils ne sont pas tenus de se justifier ni de prévenir l'auteur du post. Dans le cas d'une édition de post modifiant le fond, il est d'usage d'avertir l'auteur.
- Dans le cas d'une faute grave, des sanctions pourront être prises à l'encontre de l'utilisateur, pouvant conduire par exemple à une exclusion momentanée ou définitive des forums, sans préjuger d'éventuelles poursuites judiciaires en passant par le simple avertissement temporaire. (Voir: rubrique Sanction)

Quelle que soit la décision, sanction, approbation (y compris certaines fois dans les annonces, selon la nature de la vente), celle-ci intervient après délibération du staff, sans obligation de délai pour rendre une réponse, inutile donc de relancer sans cesse. Toute tentative de pression sur le staff sera sanctionnée.

Copyright
Le forum respecte la loi sur le Copyright (droit d’auteur et propriété intellectuelle). Lorsque vous affichez ici un contenu (photo, texte ou autre), vous devez vous assurer que ce contenu est libre de droit ou que sa copie est autorisée par l’auteur. Vous devez également en citer la source, par exemple en affichant le lien qui pointe vers la localisation d’origine. Il convient de s’assurer que le site d’origine ne mentionne pas d’interdiction concernant les liens, copies, téléchargements, distributions non autorisées. Le forum ne saurait être tenu pour responsable d'un contenu publié à tort.
Nous veillons au respect de ces règles. Toutefois, si une irrégularité devait échapper à notre vigilance, nous demandons aux dépositaires du copyright de bien vouloir nous le signaler (par mail à un administrateur) pour que nous puissions intervenir le plus vite possible, en joignant à la demande, le document qui démontre l’existence du copyright.

Les utilisateurs du forum s'engagent à respecter cette charte. Cette charte pourra être modifiée ultérieurement.

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*RÈGLEMENT SPÉCIFIQUE

L'esprit du forum Pâtes-Boys est résolument centré sur l'information de la chaîne Youtube Pâtes-Boys. Pour cette raison, nous n'acceptons pas de publicité. En revanche, nous sommes très attachés à accueillir les informations que les partenaires voudront bien partager avec nos membres. A ce titre, les partenaires sont les bienvenus s'ils souhaitent nous rejoindre.

Afin que votre compte soit validé en tant que compte personne morale ou physique à but commerciale, il vous est demandé d'envoyer le plus rapidement possible un scan de votre K-bis (enregistrement siret valable aussi) par email à pates.boys.ytb@gmail.com. Dans l'attente de ces éléments, le compte est soumis à modération.
Merci de bien préciser le pseudo sous lequel vous êtes inscrit, votre compte sera renommé au nom de la boutique, si ce n'est déjà fait et vous deviendrez donc un Partenaire sur le forum des Pâtes-Boys

Si vous étiez membre "classique" avant de devenir membre "partenaire" , votre compte membre "classique" sera verrouillé. Il ne devra plus être utilisé tant que vous serez partenaire. Toute infraction à cette règle pourra être considérée comme de l'usurpation d'identité.

Pour tous, nous demanderons d'observer certaines règles, en plus des règles classiques :
- Les partenaires doivent participer au forum de façon transparente en affichant leur logo comme avatar. Nous faisons figurer sous l’avatar le statut de "partenaire" et nous attribuons une couleur d’affichage du pseudo spécifique à ce statut.
- Il convient de faire preuve de la plus grande retenue dans le dialogue avec les usagers, la bonne humeur étant de rigueur.
- Comme il l'est précisé pour les membres, le forum ne saurait être un lieu de règlement des contentieux entre clients et vendeurs, seuls sont acceptés les signalements de problèmes et les solutions proposées.
-Si les annonces de nouveaux produits ou promotions en lien avec le forum sont tolérés (après accord d'un membre du staff) elles ne peuvent avoir un caractère outrancier et ne doivent être affichées sur le forum qu’à titre d’information. Une seule et unique annonce par semaine sera acceptée, à défaut, nous supprimerons la totalité des annonces de la semaine. De plus, le remontage de topic plusieurs fois par jour n'apporte aucune réelle information supplémentaire au sujet initial, donc il est proscrit. le non respect de ces règles menacerait le partenaire en cause d'une suspension temporaire de poster, voir un avertissement si l'abus perdure. (voir: rubrique sanction)
- Les propos concernant d'autres partenaires sont interdits. Aucune critique d'un partenaire à l'égard d'un concurrent ne sera tolérée.
- Les partenaires n'ont pas le droit de s'exprimer ailleurs que dans leur rubrique. A défaut, s'ils n'en ont pas encore, ils ne peuvent s'exprimer que dans la rubrique "Partenaires" et que sur des Sujets/rubriques/Topics les concernant.
- Chaque partenaire choisit un pseudo et en principe un seul (des exceptions peuvent être examinées sur demande). L'utilisation d'un compte membre par un partenaire entraînera la suppression de ce compte et le compte partenaire sera sanctionné par un avertissement.
- Le démarchage par MP ou sur le chat est interdit. Toute infraction à cette règle sera sanctionnée par un bannissement et une suppression de la rubrique. Il en va de même si vous avez mandaté des membres dans ce but.
- Pour rappel, une rubrique au nom d'un partenaire est créée après quelques retours positifs ou négatifs de membres actifs sur leurs achats/expérience/avis personnelle chez ce Partenaire.
- Conformément à la loi: les partenaires ne sont pas autorisés à promouvoir ou citer les contrefaçons ou copies de produits originaux.

De notre côté, il va de soi que l’équipe d’administration/modération exerce une vigilance constante afin d’éviter tout ce qui pourrait être assimilé à de la diffamation ou du dénigrement à l’égard des partenaires. Toutefois, si un post devait poser problème aux yeux d'un partenaire, il convient de nous le signaler par email ou par MP dans les plus brefs délais afin que nous puissions intervenir. La totalité de l’équipe est composée de membres bénévoles. Aussi, nous ne pourrons étudier que les demandes qui nous auront été signalées.

Le forum est un espace privé. Le staff se réserve le droit d'accepter ou non votre inscription et il est libre de vous bannir à tout moment.
Nous nous réservons également le droit d'interdire de citer une marque si nous jugeons que cela peut porter préjudice au forum.
Dans le même état d'esprit, le staff se réserve le droit de soumettre les propos d'un partenaire à modération. Dans ce cas, ses messages n'apparaîtront sur le forum qu'après avoir été validé par un modérateur.

Les Partenaires du forum s'engagent à respecter cette charte. Cette charte pourra être modifiée ultérieurement.

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